Des structures qui protègent ce que vous avez bâti
Choix de juridiction, protection contre les créanciers, dispositifs de confidentialité et rôle de l’assurance-vie de placement privé dans des structures patrimoniales résilientes.
L’impératif de protection
Contentieux plus nombreux, contrôle réglementaire plus serré, incertitude géopolitique : la protection du patrimoine a cessé d’être optionnelle. L’objectif est de bâtir des structures juridiquement solides, pleinement conformes et résistantes aux menaces imprévues.
Dans un contrat luxembourgeois, la protection n’est pas une promesse commerciale : elle est organisée par le droit. Les actifs du contrat sont cantonnés auprès d’une banque dépositaire sous le contrôle du Commissariat aux Assurances, et le souscripteur bénéficie du super-privilège, créancier de premier rang si l’assureur défaille. Ce socle vaut pour le résident français comme pour le lecteur belge, suisse ou monégasque ; ce qui change d’un pays à l’autre, c’est la position du contrat face aux créanciers personnels, qui relève de chaque droit national.
Bienvenue. Nous serons heureux de vous montrer ce qui est possible ici. Certaines familles arrivent avec une question précise ; d'autres veulent savoir si cette structure leur convient. Qu'en est-il pour vous ?
C'est notre métier : chaque jour, en sept langues, pour des familles comme la vôtre.
Un instant…
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